Bonjour,
j'aimerais placé l'un de mes programme sous licence propriétair, mais je n'ai pas la moindre idée de comment ce déroulle le processus.
J'ignore aussi si, par exemple, le contrat de licence fournit peu contenir mes propre condition.éléments propre a l'emploi de mon soft, ou tout informations complémentaire.
Et surtout, où puis-je déposé ce fameu contrat?
Toute information a ce sujet est plus que bienvenue.

Salutations.

Une petite recherche sur Google de "contrat de licence" donne 451.000 réponses
Notamment, choisie au hasard :

http://www.netpme.fr/droit-commercial/890-contrats-licence-droits-propriete-industrielle.html

(Je pense que tu l'as déjà fait).
Comme cela parait compliqué …
Je pense que le recours éventuel à un spécialiste de la question est indispensable. Mais je ne saurai t'en dire plus. Tu auras certainement d'autres réponses.
Je te souhaite bon courage pour mener ton projet à bien.

Salutations.

Oui, le résultat est plus tôt impressionnant!
Merci en tout cas pour ta réponse et tes encouragements. J'espère juste que cela ne va pas me coûter trois million d'euro... :o

Personnellement, je pense que la distribution d'un logiciel sous licence propriétaire est une très mauvaise idée, aussi bien pour les utilisateurs de ton logiciel que pour l'avenir même de celui-ci.

La licence est a adapté selon le type d'utilisateur visé. Particulier ou professionnel, par exemple...

Merci Francesco.
Neliger,

Je ne saisit pas ta rétissance concernant la licence propriétair.
N'est-ce pas un moyen de ce protégé, et, accessoirement, protégé légalement le code source?
Oh, bien sûre, la rétroinginirie existe ainsi que le reverse, mais je pensait que, au point de vu protection c'était quand même suffisant.

Pourquoi protéger ton code source?

Comptes-tu réellement vendre un programme sans son code source? Si oui, es-tu certain d'avoir des clients pour ça?

En fait, je ne pensais pas vendre directement mon programme.
Pour ce qui est du code source, je sais pas, c'est peut-être une erreur de ma part, mais je n'aiime pas spécialement que mon code source soit visible, surtout si le soft est sous licence propriétaire... Ceci pourais mené a des dérivé, .
Dans le futur, oui je compte vendre le soft à un prix relativement bas, mais mon soucis principal est la protection de mon travail.
Voilà.

Ceci pourrait mener à un dérivé, et c'est bien là tout l'intérêt de l'OpenSource.

Enfin, ton choix, mais à moins que tu ne développe une véritable avancée logicielle ou l'idée est importante, tu vas tuer ton logiciel.

Mais alors, on retombe sur la gpl, et avec la gpl, lorsque mon code source aura été exploiter, qu'est-ce que j'aurais encore comme droit avec de tel licence?

La GPL est une des grandes licences libres, il en existe d'autres, qui te réserve des droits plus ou moins différents.

Dans tout les cas, une licence libre vas de paire avec une mention de Copyright.

Les premières questions à te poser sont:

- A qui est destiné mon programme?

- Est-ce que je veux qu'il évolue, ou ce n'est pas important?

- Est-ce que quelqu'un serait prêt à payer pour un binaire de ce logiciel?